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Association S3 Odéon
1 rue de Fleurus
75006 PARIS

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Agnès Soubrier
Tél : +33 6 88 06 66 76

Hébergeur
E-CONCEPTS
22, rue des Olivettes
44000 NANTES
Tél : +33 9 54 25 00 24
SIREN : 421717190

Webmaster
Gilles Janin
E-Concepts

Mentions légales

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  1. Définitions et champ d’application

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  • le terme « utilisateur » signifie toute personne accédant au présent site Internet par quelque moyen que ce soit ;

« informations personnelles » renvoie à la définition de l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent ».

  1. Conditions générales d’utilisation du présent site Internet et des services éventuellement proposés

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Ce site est normalement accessible en permanence aux utilisateurs. Une interruption pour toute raison peut être toutefois décidée par l’éditeur, le webmaster ou l’hébergeur, qui s’efforcera alors de communiquer le temps d’indisponibilité.

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Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable, écrite et expresse de l’éditeur.

Sont toutefois autorisées les «courtes citations» au sens du Code de la Propriété Intellectuelle, sous condition expresse qu’elles mentionnent l’origine du contenu (auteur, date et url du site Internet au minimum).

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

4. Limitations de responsabilité

L’utilisateur est averti que les technologies, standards et modes de transport des données de l’Internet ne permettent pas de garantir une parfaite compatibilité ou fiabilité des contenus qui lui sont présentés avec ses matériels et logiciels.

L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interruptions de service, dommages directs ou indirects de quelque nature que ce soit.

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